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Dernière mise à jour: 17 juillet 2025
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Nous fournissons des services de gestion automatisée de portefeuille spécialisés dans les ETF pétroliers.
- Gestion automatisée 24/7
- Frais réduits de 0,25-0,5%
- Accès à des ETF sélectionnés
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Confidentialité et Données
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Conditions de Paiement
Les frais de gestion sont prélevés trimestriellement sur votre portefeuille.
- Frais calculés sur la valeur moyenne du portefeuille
- TVH de 13% incluse pour les résidents de l'Ontario
- Aucun frais de retrait pour les comptes actifs
Limitation de Responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant des frais payés au cours des 12 derniers mois.
Nous ne sommes pas responsables des pertes résultant de conditions de marché ou de décisions d'investissement.
Résolution des Litiges
En cas de litige, vous pouvez vous adresser à l'Ombudsman des services bancaires et d'investissement (OSBI).
Arbitrage
Tout litige sera résolu par arbitrage selon les règles de l'Association canadienne d'arbitrage commercial.
Résolution des Litiges UE
Pour les résidents de l'UE, nous participons à la plateforme de résolution des litiges en ligne.
Plateforme ODR: https://ec.europa.eu/consumers/odr/: https://ec.europa.eu/consumers/odr
Indemnisation
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Résiliation
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment avec un préavis de 30 jours.
Nous nous réservons le droit de résilier en cas de violation de ces conditions.
Droit Applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Canada et de l'Ontario.
Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Toronto.
Divisibilité
Si une disposition de cet accord est déclarée invalide, les autres dispositions restent en vigueur.
Intégralité de l'Accord
Ces conditions constituent l'intégralité de notre accord et remplacent tous accords antérieurs.
Modifications des Conditions
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment avec un préavis de 30 jours.
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